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[Mes opinions]
[10-11-2007] Foi de charbonnier et patrimoine intellectuel

Une chose m'étonne parfois lorsque l'on parle de management de l'innovation. C'est, chez certains, une sorte de foi de charbonnier en ce qui concerne les outils juridiques du patrimoine intellectuel (propriété commerciale: marques,... et propriété intellectuelle: brevets,...). Il y a de cela quelques mois, un étudiant en économie était venu me voir dans le cadre de son mémoire pour connaître ma conception de la gestion de l'innovation. Une chose l'avait étonné: la place marginale (comparé à d'autres personnes interviewées) accordée aux brevets (un enquêté, expert dans le domaine, lui avait expliqué que l'innovation, c'était la gestion de la propriété intellectuelle...) .
En effet, ma vision du brevet est un peu plus nuancée que chez d'autres ''experts''. Un brevet coûte cher: il faut le rédiger correctement, il faut payer pour le déposer (d'autant plus que la couverture géographique est large), il faut faire de la veille pour vérifier qu'il n'est pas violé, il faut disposer de moyens humains et financiers pour le défendre le cas échéans, il faut chercher à le valoriser, etc. Certes, des aides d'Etat existent. Cependant, cela en vaut-il toujours la chandelle? Je n'en suis pas sûr... Je me souviens par exemple de cette entreprise liégeoise, active dans l'électronique, qui, ayant constaté que ses innovations étaient incrémentielles et de courte durée, avait décidé de ne pas se préoccuper des brevets et d'injecter son énergie dans la sortie de nouveaux produits.
Au délà du fait que le brevet (la marque, le dessin et modèle, etc) est un outil parmi d'autres (et que, donc, il faut peser le pour et le contre, notamment au niveau budgétaire, avant de choisir l'outil), il est un fait qui m'étonne: la confiance dans le papier... Sous prétexte (exemple tiré d'une discussion récente) que l'on arrive à déposer une marque qui ne répond pas aux règles du dépôt de marque Benelux, on se sent couvert. En pratique, certains semblent oublier qu'un marque ou un brevet peuvent toujours être contestés devant un tribunal! Au niveau industriel, par exemple, un brevet peut être accordé pour une chose ne répondant pas à la condition de nouveauté; il suffit que l'innovation ne figure pas dans les bases de données consultées lors de l'examen d'antérioté. Au niveau des marques, le procès Lindows - Microsoft est assez exemplatif: Microsoft avait été mis en mauvaise posture dans certains pays anglophones pour sa marque ''Windows'' [1].
Bref, mon point de vue n'est pas d'expliquer ici que le patrimoine intellectuel, c'est mal^(TM). Non, simplement, je voudrais que l'on regarde la marque ou le brevet comme un outil parmi d'autres au service d'une stratégie commerciale, pas comme des papiers magiques censés guérir de tous les maux et vaincre toutes les épreuves!

Source :

[1] http://www.pcinpact.com/actu/news/Proces (...)

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